Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 18379 posée par M. Stéphane Piednoir

Application du dispositif « argent de poche » en zone rurale

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

22/10/2020
Pertinence
Question n° 24594 posée par M. Christian Gaudin

Financement du parcours à l'installation en agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/10/2006
Pertinence
Question n° 19373 posée par M. Christian Gaudin

Crédits de formation des jeunes agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/09/2005
Pertinence
Question n° 09680 posée par M. Jean Huchon

Endettement des jeunes agriculteurs

La question est caduque

18/02/1988
Pertinence
Question n° 10589 posée par M. Auguste Chupin

Relance du secteur de la construction

Réponse du ministère : Urbanisme

10/03/1983
Pertinence
Question n° 07088 posée par M. Jean Sauvage

Développement de l'aviation légère: compatibilité avec le coût des carburants

Réponse du ministère : Transports

14/07/1982
Pertinence
Question n° 03154 posée par M. Jean Sauvage

Installation des jeunes agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

02/12/1981
Pertinence
Question n° 00979 posée par M. Auguste Chupin

Formation des responsables des entreprises artisanales et commerciales

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

22/07/1981
Pertinence
Question n° 28679 posée par M. Jean Sauvage

Prêts aux jeunes ménages: difficultés d'obtention

Réponse du ministère : Santé

04/01/1979
Pertinence
Question n° 25987 posée par M. Auguste Chupin

Emploi des jeunes: charges pour les entreprises de main-d'oeuvre

Réponse du ministère : Travail

14/04/1978
Pertinence