Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 03155 posée par M. Jean Sauvage

Travailleuses familiales rurales: création d'emplois

Réponse du ministère : Solidarité

02/12/1981
Pertinence
Question n° 07325 posée par M. Jean Sauvage

Ecoles de musique en milieu rural: charges sociales

Réponse du ministère : Culture

19/08/1982
Pertinence
Question n° 13334 posée par M. Auguste Chupin

Amélioration des conditions de vie en milieu rural

Réponse du ministère : Agriculture

22/09/1983
Pertinence
Question n° 04678 posée par M. Charles Jolibois

Communes rurales: transports scolaires

Réponse du ministère : Transports

19/02/1987
Pertinence
Question n° 0009G posée par M. Jean Huchon

Fonds de gestion de l'espace rural

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

11/10/1996
Pertinence
Question n° 36840 posée par M. André Lardeux

Conséquences des lois RTT pour les ambulanciers en milieu rural

La question est caduque

29/11/2001
Pertinence
Question n° 00362 posée par M. André Lardeux

Réduction du temps de travail pour les ambulanciers

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

11/07/2002
Pertinence
Question n° 00834 posée par M. Christian Gaudin

Situation des ambulanciers

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

18/07/2002
Pertinence
Question n° 0183S posée par M. Christian Gaudin

Logements sociaux en zone rurale

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

14/02/2003
Pertinence
Question n° 15865 posée par M. Christian Gaudin

Tarification des soins dans les MARPA

La question est caduque

03/02/2005
Pertinence