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490 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
490 questions
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Question n° 11506 posée par Mme Michelle Gréaume
Mise à jour du cadre réglementaire de l'accueil familial
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 10042 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Installation d'un troisième incinérateur dans l'usine Arkema de Marseille
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 06827 posée par M. Sébastien Meurant
Réintégration des personnels soignants ou en contact avec des personnes vulnérables
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06353 posée par Mme Laurence Cohen
Lutte et prévention contre les violences sexuelles et sexistes dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05655 posée par Mme Christine Herzog
Règles de compensation en faveur des communes chargées des déclarations de décès
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0469S posée par M. Stéphane Le Rudulier
Situation de la maison de retraite des communes de Cabannes et Novès
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
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Question n° 04892 posée par Mme Marie Mercier
Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 0185G posée par M. Christian Bilhac
Situation des Ehpad
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 04049 posée par M. Jean Louis Masson
Conséquences de l'épidémie de covid-19 dans les maisons de retraite
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 02240 posée par M. Jean Louis Masson
Conséquences de l'épidémie de covid-19 dans les maisons de retraite
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence