Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

78 questions

Question n° 17889 posée par M. Dominique de Legge

Conséquences préjudiciables pour la médecine libérale du décret du 30 décembre 2010

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

31/03/2011
Pertinence
Question n° 15509 posée par M. Rachel Mazuir

Inadaptation de la prise en charge des personnes très âgées

La question est caduque

14/10/2010
Pertinence
Question n° 12488 posée par Mme Michèle André

Tarifs des maisons de retraites

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

11/03/2010
Pertinence
Question n° 12331 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation des aides-soignants

La question est caduque

04/03/2010
Pertinence
Question n° 09732 posée par M. Roland Courteau

Plan canicule

Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

23/07/2009
Pertinence
Question n° 09450 posée par M. Philippe Madrelle

Prise en charge de la personne âgée dépendante

La question est caduque

09/07/2009
Pertinence
Question n° 09357 posée par M. Jean Louis Masson

Insuffisance du nombre de lits disponibles en maisons de retraite dans le département de la Moselle

La question est caduque

02/07/2009
Pertinence
Question n° 04307 posée par M. Jean-Noël Guérini

Financement des soins de ville et établissements médico-sociaux

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

01/05/2008
Pertinence
Question n° 03788 posée par M. Jacques Siffre

Modification de la tarification des maisons de retraite médicalisées

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

20/03/2008
Pertinence
Question n° 03567 posée par M. Christian Gaudin

Modification de la tarification des maisons de retraite médicalisées

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

28/02/2008
Pertinence