Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

57 questions

  1. Question n° 16508 posée par M. André Vallet

    Lutte contre la fièvre catarrhale dans l'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19012 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Test systématique de l'EST sur les ovins de réforme

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19044 posée par M. André Lejeune

    Test de dépistage des EST à l'abattoir sur les ovins de réforme

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19171 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Surveillance des EST dans la filière ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23152 posée par M. Jean Besson

    Gestion et coût des encéphalopathies subaiguës spongiformes transmissibles ovines (ESST)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 23203 posée par M. Bernard Piras

    Nouvelles mesures de dépistage de la tremblante du mouton

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 25059 posée par M. Michel Moreigne

    Révision de la police sanitaire relative à la fièvre catarrhale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 25086 posée par M. Paul Girod

    Fièvre catarrhale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 25180 posée par Mme Sandrine Hurel

    Développement de la fièvre catarhale ovine et ses conséquences aux alentours de Dieppe

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25303 posée par M. Charles Guené

    Conséquences pour les éleveurs de Haute-Marne du dispositif de protection contre la fièvre catarrhale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible