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208 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
208 questions
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Question n° 15698 posée par M. Ivan Renar
Mise en oeuvre des contrats d'avenir
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
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Question n° 16464 posée par M. Guy Fischer
Dispositif "chantiers d'insertion" de la loi de programmation pour la cohésion sociale
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
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Question n° 16727 posée par M. Bernard Piras
Remise en cause du dispositif "Chantiers d'insertion"
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
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Question n° 17189 posée par M. François Autain
Plan de cohésion sociale et avenir des structures d'insertion
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 17669 posée par M. Jean Louis Masson
Situation des victimes de l'amiante au regard de la cessation anticipée d'activité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18471 posée par M. Michel Moreigne
Mise en oeuvre du plan santé au travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18916 posée par Mme Gisèle Printz
Contrats d'accompagnement vers l'emploi et contrats d'avenir
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
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Question n° 19058 posée par M. Daniel Bernardet
Préoccupations des ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
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Question n° 19185 posée par M. Paul Raoult
Situation des ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
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Question n° 20009 posée par Mme Annie David
Imposition des contribuables frappés d'invalidité et gel des pensions
La question est caduque
Pertinence