Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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108 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

108 questions

  1. Question n° 0120S posée par Mme Viviane Malet

    Difficultés rencontrées par les donneurs d'organes ultramarins

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 02029 posée par Mme Viviane Malet

    Hébergements meublés de tourisme non déclarés à La Réunion

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02030 posée par Mme Viviane Malet

    Dysfonctionnements du registre du commerce et des sociétés de La Réunion

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02139 posée par Mme Viviane Malet

    Leucose bovine enzootique à La Réunion

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02227 posée par Mme Viviane Malet

    Protection des mineurs

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Forte

  6. Question n° 02233 posée par Mme Viviane Malet

    Valorisation des déchets à La Réunion

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  7. Question n° 02235 posée par Mme Viviane Malet

    Valorisation des amendements organiques produits à partir de déchets végétaux à La Réunion

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  8. Question n° 02403 posée par Mme Viviane Malet

    Inquiétudes des associations de consommateurs réunionnaises

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte

  9. Question n° 02404 posée par Mme Viviane Malet

    Préoccupations des orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 02547 posée par Mme Viviane Malet

    Situation sociale à la chambre de métiers et de l'artisanat de La Réunion

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte