Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 07898 posée par M. Roland Courteau

    Manifestations sportives et vacations de gendarmes affectés à la surveillance

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09636 posée par M. Henri Belcour

    Service d'ordre dans les courses cyclistes

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10039 posée par M. Jean Grandon

    Augmentation des tarifs de la gendarmerie pour ses prestations lors de manifestations sportives

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10545 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des activités de la délégation interministérielle à la Coupe du monde

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0506S posée par M. Louis Souvet

    Encadrement et sécurisation des manifestations sportives et culturelles dans les petites communes

    Réponse du Ministère délégué à l'intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14663 posée par M. André Vantomme

    Création d'une brigade de gendarmerie à cheval à Clermont (Oise)

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16499 posée par M. Antoine Lefèvre

    Mise à disposition des forces de gendarmerie ou de police lors des manifestations sportives

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 16809 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Remboursement des dépenses supportées par les forces de police et de gendarmerie dans le cadre des courses cyclistes

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1175S posée par M. Gérard Bailly

    Coût des prestations de la gendarmerie pour les grandes manifestations

    Réponse du Ministère de la ville

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09298 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Service d'ordre indemnisé

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne