Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 17238 posée par M. Daniel Raoul

    Installation de la vidéo surveillance dans les stades de football

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0760G posée par M. Philippe Goujon

    Violences dans les stades

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16676 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Prise en charge par l'État des frais pour la mise à disposition de forces de police ou de gendarmerie dans le cadre des courses cyclistes

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16809 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Remboursement des dépenses supportées par les forces de police et de gendarmerie dans le cadre des courses cyclistes

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16972 posée par M. Roland Courteau

    Coût de l'encadrement des manifestations sportives par les gendarmes et les policiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17882 posée par Mme Isabelle Pasquet

    Décret relatif aux manifestations sportives sur la voie publique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 20838 posée par M. Roland Courteau

    Coût de l'encadrement des manifestations sportives par les gendarmes et les policiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04575 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Encadrement des manifestations sportives

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09298 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Service d'ordre indemnisé

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11932 posée par M. Marcel Rainaud

    Coût des dispositifs de sécurité lors des courses cyclistes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible