Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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368 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

368 questions

Question n° 05020 posée par M. Sébastien Meurant

Maintien de l'ordre en marge de manifestations sportives

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

02/02/2023
Pertinence
Question n° 0157G posée par M. Laurent Lafon

Remise en cause des festivals d'été par les jeux Olympiques

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

15/12/2022
Pertinence
Question n° 03957 posée par M. Arnaud Bazin

Interdiction d'attribution des poissons rouges comme lots conformément à l'article L214-7 du code rural et de la pêche maritime

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

24/11/2022
Pertinence
Question n° 04011 posée par M. Jean Louis Masson

Répression de la délinquance de rue et des groupes de casseurs

Réponse du Ministère de la justice

24/11/2022
Pertinence
Question n° 03705 posée par M. Thomas Dossus

Utilisation illégale des algorithmes de vidéosurveillance par les polices municipales

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

10/11/2022
Pertinence
Question n° 0073G posée par M. François-Noël Buffet

Organisation des jeux Olympiques

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

03/11/2022
Pertinence
Question n° 03674 posée par M. Michel Dagbert

Accès aux activités de culture et de loisir pour les personnes en situation de handicap ayant besoin d'accompagnement

Réponse du Ministère de la culture

03/11/2022
Pertinence
Question n° 03565 posée par M. Jean Louis Masson

Jauge limitant l'accès à un équipement sportif

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

27/10/2022
Pertinence
Question n° 02143 posée par M. Michel Savin

Facturation des frais de sécurité aux organisateurs d'événements sportifs et culturels

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

04/08/2022
Pertinence
Question n° 02173 posée par M. Jean Louis Masson

Répression de la délinquance de rue et des groupes de casseurs

Réponse du Ministère de la justice

04/08/2022
Pertinence