Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 0140G posée par M. Jérôme Durain

Lutte contre le sexisme

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

29/11/2017
Pertinence
Question n° 0095G posée par Mme Laurence Rossignol

Menaces sur « Charlie Hebdo » et antisémitisme

Réponse du Premier ministre

10/11/2017
Pertinence
Question n° 0867G posée par Mme Sylvie Robert

Violences lors des manifestations

Réponse du Premier ministre

18/05/2016
Pertinence
Question n° 0868G posée par Mme Françoise Gatel

Réponse judiciaire aux violences lors des manifestations

Réponse du Premier ministre

18/05/2016
Pertinence
Question n° 0663G posée par M. Christian Favier

Radicalisation des jeunes

Réponse du Premier ministre

27/11/2015
Pertinence
Question n° 0460G posée par Mme Esther Benbassa

Réforme de l'Islam et formation des imams

Réponse du Premier ministre

13/02/2015
Pertinence
Question n° 0206C posée par M. Claude Domeizel

La laïcité

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

28/02/2014
Pertinence
Question n° 0169G posée par Mme Laurence Rossignol

Agression d'un jeune militant à Paris

Réponse du Premier ministre

07/06/2013
Pertinence
Question n° 0170G posée par Mme Cécile Cukierman

Agression d'un jeune militant à Paris

Réponse du Premier ministre

07/06/2013
Pertinence
Question n° 0102C posée par Mme Esther Benbassa

Politique de lutte contre le terrorisme dans notre pays

Réponse du Ministère de l'intérieur

17/05/2013
Pertinence