Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

24 questions

1. Question n° 0069G posée par M. Martin Lévrier

   Titre de séjour « métiers en tension »

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   03/11/2022

   Pertinence

2. Question n° 0946G posée par M. David Assouline

   Bilan de la sécurité et de l'organisation de l'Euro

   Réponse du Premier ministre

   13/07/2016

   Pertinence

3. Question n° 0916G posée par Mme Caroline Cayeux

   Poursuite des grèves

   Réponse du Premier ministre

   15/06/2016

   Pertinence

4. Question n° 0876G posée par M. Alain Richard

   Autorité de l'État

   Réponse du Premier ministre

   27/05/2016

   Pertinence

5. Question n° 0863G posée par Mme Colette Giudicelli

   Situation politique

   Réponse du Premier ministre

   18/05/2016

   Pertinence

6. Question n° 0664G posée par M. Michel Boutant

   Services de renseignement

   Réponse du Premier ministre

   27/11/2015

   Pertinence

7. Question n° 0437G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

   Mesures anti-terrorisme post attentats

   Réponse du Premier ministre

   16/01/2015

   Pertinence

8. Question n° 0658S posée par M. Gilbert Roger

   Baisse des limitations de vitesse sur le réseau routier secondaire

   Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

   12/12/2013

   Pertinence

9. Question n° 0646S posée par M. Christian Favier

   Besoins de sécurité de la population du Val-de-Marne

   Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

   28/11/2013

   Pertinence

10. Question n° 0620S posée par M. Yves Daudigny

    Utilisation du réseau Antares par les services de voirie départementale

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    31/10/2013

    Pertinence