Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

100 questions

1. Question n° 1078S posée par M. Michel Masset

   Baisse du soutien de l'État à la formation professionnelle

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   08/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 0824S posée par M. Antoine Lefèvre

   Baisse du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   05/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 2125S posée par Mme Sylviane Noël

   Rétrocession des indemnités de chômage des frontaliers

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

   03/02/2022

   Pertinence

4. Question n° 1983S posée par M. François Calvet

   Exercice de la compétence de voirie par la communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

   09/12/2021

   Pertinence

5. Question n° 1991S posée par M. Fabien Gay

   Projet de requalification des logements du quartier Édouard Vaillant–Abreuvoir de Bobigny

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

   09/12/2021

   Pertinence

6. Question n° 1821S posée par M. Laurent Somon

   Approvisionnement de la filière des vélos

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   30/09/2021

   Pertinence

7. Question n° 1793S posée par M. Yves Détraigne

   Situation des chômeurs seniors

   La question est caduque

   16/09/2021

   Pertinence

8. Question n° 1225S posée par M. Guy-Dominique Kennel

   Promotion d'une véritable politique plurilinguistique de l'enseignement supérieur français

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   18/06/2020

   Pertinence

9. Question n° 1107S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

   Difficultés de recrutement des petites entreprises

   Réponse du Ministère du travail

   30/01/2020

   Pertinence

10. Question n° 1072S posée par Mme Agnès Canayer

    Extension de l'expérimentation territoire zéro chômeur de longue durée à la commune de Port-Jérôme-sur-Seine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    26/12/2019

    Pertinence