Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1780 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1780 questions

Question n° 02407 posée par M. Fernand Chatelain

Marché de travaux et fournitures des administrations et collectivités locales

La question a été retirée pour cause de décès.

08/03/1979
Pertinence
Question n° 30673 posée par M. Pierre Vallon

Marché du travail: évolution du système statistique

Réponse du ministère : Travail

21/06/1979
Pertinence
Question n° 30784 posée par M. Roger Boileau

Amélioration des statistiques du marché du travail

Réponse du ministère : Travail

27/06/1979
Pertinence
Question n° 30789 posée par M. René Jager

Statistiques du marché du travail: création d'un cadre permanent des données annuelles et conjoncturelles

Réponse du ministère : Travail

27/06/1979
Pertinence
Question n° 30791 posée par M. Michel Labeguerie

Statistiques du marché du travail: regroupement des données d'origine différente

Réponse du ministère : Travail

27/06/1979
Pertinence
Question n° 30873 posée par M. Jean Cluzel

Marché du travail: études statistiques

Réponse du ministère : Travail

20/07/1979
Pertinence
Question n° 33226 posée par M. Marcel Rosette

Collectivités locales: marchés de travaux publics

Réponse du ministère : Intérieur

07/03/1980
Pertinence
Question n° 90040 posée par M. Jean Cauchon

Amélioration du fonctionnement des marchés du travail

La question est caduque

29/10/1980
Pertinence
Question n° 02256 posée par M. René Chazelle

Connaissance du marché du travail: mesures

Réponse du ministère : Travail

12/03/1981
Pertinence
Question n° 0019S posée par M. Jean Cauchon

Amélioration du fonctionnement des marchés du travail

Réponse du ministère : Travail

20/06/1981
Pertinence