Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 11398 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Impact de la mise en oeuvre des groupes de besoins sur l'enseignement scientifique

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11399 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Bilan qualitatif du pacte enseignant

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10332 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Conditions de travail et de rémunération des personnels sociaux en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08421 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Fusion annoncée des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04912 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Suppression de l'enseignement technologique en sixième

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 01855 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Conséquences concrètes des baisses de dotations globales horaires dans les établissements scolaires du secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 27663 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Conséquences concrètes des baisses de dotations globales horaires dans les établissements scolaires du secondaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 27312 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Décret de requalification des contrats des assistants d'éducation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 19791 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Prime informatique à destination des professeurs documentalistes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 16653 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Préparation de la rentrée 2020

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne