Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 0849S posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Financement du dispositif « Territoires zéro chômeur »

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0305S posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Permanence des soins et centres d'appels d'urgence

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 2078S posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Financement des conventions entre l'État et les collectivités locales pour le déploiement de la fibre optique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26318 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Financement du revenu de solidarité active par les départements

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25139 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Revalorisation des salaires des intervenants à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23464 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Valorisation du métier d'aide à domicile

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1879G posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Déconfinement et perspectives sanitaires pour l'été

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23104 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Pénurie de matériaux de construction

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22845 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Soutien au secteur de la pratique de l'activité de danse amateur

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19274 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Confinement et situation des salariés en emploi discontinu

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible