Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

57 questions

  1. Question n° 14676 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Prise en charge financière de l'aide médicale urgente

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17618 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Accès des enfants aux corridas et courses de taureaux avec mise à mort

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19172 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Prise en charge financière de l'aide médicale urgente

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 25443 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Éléments apportés par un film au sujet de l'origine des médicaments issus de plasmas traités par solvant détergent

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25625 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Accès des enfants aux corridas et courses de taureaux avec mise à mort

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00443 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Éléments apportés par un film au sujet de l'origine des médicaments issus de plasmas traités par solvant détergent

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00451 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Accès des enfants aux corridas et courses de taureaux avec mise à mort

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02622 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Situation des femmes exposées in utero au Distilbène

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02909 posée par M. Édouard Courtial

    Baisse de la natalité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03671 posée par Mme Françoise Cartron

    Avantage supplémentaire maternité pour les professions paramédicales conventionnées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible