Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 27525 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Moyens attribués à l'établissement français du sang et autosuffisance nationale en produits sanguins

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 27038 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Réponse à la question écrite n° 26152

La question est caduque

03/03/2022
Pertinence
Question n° 26152 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Revalorisations du « Ségur » et situation des centres de soins infirmiers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/01/2022
Pertinence
Question n° 20741 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Vaccination des aides à domicile de moins de 50 ans

La question est caduque

11/02/2021
Pertinence
Question n° 16521 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Agents externalisés évincés de la « prime aux soignants »

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

04/06/2020
Pertinence
Question n° 15270 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Situation des orthoptistes libéraux dans le contexte du Covid-19

La question est caduque

16/04/2020
Pertinence
Question n° 14887 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Difficultés de mise en oeuvre du 100 % santé en optique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/03/2020
Pertinence
Question n° 12672 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Nomenclature comptable des EHPAD et constitution de provisions pour un projet immobilier

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/10/2019
Pertinence
Question n° 11498 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Traitement des données liées aux personnes en soins psychiatriques sans consentement

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/07/2019
Pertinence
Question n° 08554 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Statut spécifique pour les filles des femmes auxquelles le Distilbène a été prescrit durant une grossesse

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/01/2019
Pertinence