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Questions avec et sans réponses

450 questions

1. Question n° 18050 posée par M. Jean Louis Masson

   Sites miniers de la région Alsace faisant l'objet d'un inventaire archéologique

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   09/06/2005

   Pertinence

2. Question n° 0896S posée par Mme Marie-Pierre Monier

   Perspectives catastrophiques pour la récolte d'olives en 2014-2015

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   23/10/2014

   Pertinence

3. Question n° 14310 posée par Mme Marie-Pierre Monier

   Recouvrement de la taxe d'aménagement et conséquences pour les conseils d'architecture, de l'urbanisme et de l'environnement

   Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

   25/12/2014

   Pertinence

4. Question n° 14311 posée par Mme Marie-Pierre Monier

   Cas de blocages de gestion d'un bien indivis

   Réponse du Ministère de la justice

   25/12/2014

   Pertinence

5. Question n° 14393 posée par Mme Marie-Pierre Monier

   Conséquences de la fabrication de prothèses dentaires par les chirurgiens-dentistes

   Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

   01/01/2015

   Pertinence

6. Question n° 14676 posée par Mme Marie-Pierre Monier

   Prise en charge financière de l'aide médicale urgente

   La question est caduque

   29/01/2015

   Pertinence

7. Question n° 15317 posée par Mme Marie-Pierre Monier

   Situation des anciens enseignants coopérants en poste dans l'enseignement supérieur à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   19/03/2015

   Pertinence

8. Question n° 15577 posée par Mme Marie-Pierre Monier

   Reconstitution de carrière des fonctionnaires reclassés de La Poste et de France Telecom

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

   02/04/2015

   Pertinence

9. Question n° 15800 posée par Mme Marie-Pierre Monier

   Situation politique du Sahara occidental et conditions de vie des populations sahraouies

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   16/04/2015

   Pertinence

10. Question n° 1123S posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Modalités d'attribution de la majoration forfaitaire du fonds de soutien aux activités périscolaires pour les écoles rurales

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    30/04/2015

    Pertinence