Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 01929 posée par M. Louis De La Forest

Retour du trois-mâts "Belem" dans sa région d'origine

Réponse du ministère : Mer

29/09/1981
Pertinence
Question n° 26315 posée par M. Josselin de Rohan

Navigants de la marine marchande française

Réponse du ministère : Mer

17/10/1985
Pertinence
Question n° 28167 posée par M. Philippe Madrelle

Conséquences pour les officiers mécaniciens du mode de calcul de la puissance des navires

La question est caduque

06/02/1986
Pertinence
Question n° 00140 posée par M. François Collet

Crise de la marine marchande

Réponse du ministère : Mer

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00192 posée par M. Michel Chauty

Avenir de l'enseignement maritime en France (Rapport Lathière)

Réponse du ministère : Mer

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00508 posée par M. Philippe Madrelle

Officiers-mécaniciens de la marine marchande

Réponse du ministère : Mer

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00548 posée par M. Paul Malassagne

Soutien de la marine marchande

Réponse du ministère : Mer

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00559 posée par M. Louis Virapoulle

Relance de la construction navale

Réponse du ministère : Industrie

01/05/1986
Pertinence
Question n° 07015 posée par M. André Duromea

Arrêt de recrutement des inspecteurs de la navigation et du travail maritime (INTM)

Réponse du ministère : Mer

09/07/1986
Pertinence
Question n° 03119 posée par M. Marcel Vidal

Restructuration de la marine marchande

Réponse du ministère : Mer

23/10/1986
Pertinence