Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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258 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

258 questions

Question n° 0698G posée par M. François-Noël Buffet

Projet de réforme de l'aide médicale de l'État

Réponse du Premier ministre

18/01/2024
Pertinence
Question n° 0313G posée par Mme Laurence Rossignol

Déclarations du Président de la République

Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

23/03/2023
Pertinence
Question n° 1978G posée par M. Victorin Lurel

Vaccination

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/09/2021
Pertinence
Question n° 20907 posée par M. Alain Milon

Prédispositions génétiques au cancer et autres pathologies

La question est caduque

18/02/2021
Pertinence
Question n° 1195G posée par Mme Anne-Marie Bertrand

Retraite des agriculteurs

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/02/2020
Pertinence
Question n° 1068G posée par M. Patrick Kanner

Réforme des retraites

Réponse du Premier ministre

12/12/2019
Pertinence
Question n° 0754S posée par M. Jean-François Rapin

Retraites complémentaires des agriculteurs

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/04/2019
Pertinence
Question n° 0270G posée par Mme Catherine Deroche

Médecine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/03/2018
Pertinence
Question n° 0020S posée par M. Michel Vaspart

Augmentation sensible de la taxe d'habitation dans les communes nouvelles

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00266 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dépistage précoce du cancer du sein

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence