Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 0367G posée par M. François Bonhomme

    Subventions de la Ligue des droits de l'homme

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 2166G posée par M. Philippe Pemezec

    Communication inclusive dans les institutions européennes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1545G posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Moyens accordés à la lutte contre les violences faites aux femmes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1546G posée par Mme Marie Evrard

    Formations des policiers et gendarmes mises en place depuis le lancement du Grenelle des violences conjugales

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1551G posée par Mme Annie Le Houerou

    Violences faites aux femmes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0881G posée par Mme Laurence Rossignol

    Grenelle des violences conjugales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0689G posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Journée de la femme

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0137G posée par Mme Chantal Deseyne

    Égalité femmes - hommes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0140G posée par M. Jérôme Durain

    Lutte contre le sexisme

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0031G posée par Mme Michelle Meunier

    Avis du comité consultatif national d'éthique sur la PMA

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

    Pertinence Moyenne