Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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490 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

490 questions

  1. Question n° 10706 posée par M. Michel Savin

    Clarification de l'organisation des maisons de sport-santé

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10027 posée par M. Arnaud Bazin

    Nécessité de mieux contrôler le phénomène des médecines non reconnues scientifiquement sur les plateformes en ligne

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09931 posée par M. Michel Canévet

    Situation des orthophonistes salariés

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07524 posée par M. Daniel Gremillet

    Dégradation de l'accès aux soins et augmentation des fragilités territoriales

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06811 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    Éligibilité d'un projet de maison de santé à une subvention de l'agence régionale de santé

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06845 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Situation économique des cabinets de kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06580 posée par Mme Annick Billon

    Situation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 06494 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Issue des négociations conventionnelles entre les masseurs-kinésithérapeutes et l'assurance maladie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 06345 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Revalorisation nécessaire des actes de kinésithérapie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06133 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Revalorisation des actes des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne