Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 19037 posée par M. Jean Louis Masson

Concessions funéraires

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

19/11/2020
Pertinence
Question n° 19043 posée par M. Jean Louis Masson

Cimetières privés

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

19/11/2020
Pertinence
Question n° 16709 posée par M. Jean Louis Masson

Cimetières privés

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

11/06/2020
Pertinence
Question n° 15700 posée par M. Jean Louis Masson

Concessions funéraires

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15701 posée par M. Jean Louis Masson

Concessions funéraires

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

30/04/2020
Pertinence
Question n° 12549 posée par M. Jean Louis Masson

Diffusion de la photographie d'un monument funéraire

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

10/10/2019
Pertinence
Question n° 09274 posée par M. Jean Louis Masson

Renouvellement de concessions funéraires

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

07/03/2019
Pertinence
Question n° 24746 posée par M. Jean Louis Masson

Transmission des concessions funéraires

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/01/2017
Pertinence
Question n° 24272 posée par M. Jean Louis Masson

Reprise d'une concession funéraire

La question est caduque

08/12/2016
Pertinence
Question n° 23822 posée par M. Jean Louis Masson

Transmission des concessions funéraires

Réponse du Ministère de l'intérieur

03/11/2016
Pertinence