Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

  1. Question n° 05029 posée par M. Jean Louis Masson

    Difficultés des écoles de musique agréées

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04579 posée par M. Jean Louis Masson

    Complémentaire santé des employés de plusieurs copropriétés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04580 posée par M. Jean Louis Masson

    Ouverture des boulangeries et pâtisseries en Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04581 posée par M. Jean Louis Masson

    Sanctions en cas d'ouverture d'un commerce le dimanche

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03718 posée par M. Jean Louis Masson

    Aide « jeunes apprentis »

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23535 posée par M. Jean Louis Masson

    Aide « jeunes apprentis »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22472 posée par M. Jean Louis Masson

    Complémentaire santé des employés de plusieurs copropriétés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20847 posée par M. Jean Louis Masson

    Apprentissage

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20867 posée par M. Jean Louis Masson

    Ouverture des boulangeries et pâtisseries en Alsace-Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20870 posée par M. Jean Louis Masson

    Ouverture des établissements commerciaux le dimanche

    La question est caduque

    Pertinence Faible