Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 22890 posée par Mme Élisabeth Doineau

Déchets métalliques et santé des ruminants

Réponse du Ministère de la transition écologique

13/05/2021
Pertinence
Question n° 17134 posée par Mme Élisabeth Doineau

Dispositif d'aide à la mise en place des zones de non-traitement

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/07/2020
Pertinence
Question n° 17135 posée par M. Guillaume Chevrollier

Dispositif d'aide à la mise en place des zones de non-traitement

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/07/2020
Pertinence
Question n° 1226S posée par M. Guillaume Chevrollier

Dépistage systématique en abattoir

La question est caduque

18/06/2020
Pertinence
Question n° 16480 posée par M. Guillaume Chevrollier

Conséquences du coronavirus sur la filière cidricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/06/2020
Pertinence
Question n° 16483 posée par M. Guillaume Chevrollier

Accord commercial conclu entre l'Union européenne et le Mexique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/06/2020
Pertinence
Question n° 14511 posée par M. Guillaume Chevrollier

Maillage des vétérinaires dans les territoires ruraux

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/02/2020
Pertinence
Question n° 12139 posée par M. Guillaume Chevrollier

Baisse du budget des chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

12/09/2019
Pertinence
Question n° 10628 posée par M. Guillaume Chevrollier

Fonds européens

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/05/2019
Pertinence
Question n° 09514 posée par Mme Élisabeth Doineau

Retard de paiement des aides à l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/03/2019
Pertinence