Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 08971 posée par M. Patrick Chaize

    Continuité territoriale numérique dans les Outre-mer

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  2. Question n° 01930 posée par Mme Sylvie Robert

    Mise en oeuvre du plan très haut débit et révision de la zone d'appel à manifestations d'intentions d'investissement

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

    Pertinence Forte

  3. Question n° 01853 posée par Mme Martine Filleul

    Protection des zones de réseaux d'initiative publique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01710 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Déploiement du très haut débit pour la télémédecine

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

    Pertinence Forte

  5. Question n° 12554 posée par M. Christian Namy

    Reconnaissance de la technologie FH/FTTH

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05072 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Activation du fonds d'aménagement numérique des territoires

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04247 posée par M. Christian Namy

    Reconnaissance de la technologie FH/FTTH

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 21924 posée par M. Marcel Rainaud

    Accès de nos territoires aux réseaux mobiles et à Internet

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  9. Question n° 21554 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Garantie et développement du très haut débit dans les territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  10. Question n° 21565 posée par Mme Gisèle Printz

    Développement du très haut débit dans les territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte