Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

  1. Question n° 23395 posée par M. François Bonneau

    Retards pris dans l'aménagement du réseau de téléphonie mobile du territoire et notamment de celui des zones rurales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22009 posée par M. Jean Louis Masson

    Zones blanches

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20190 posée par M. Jean Louis Masson

    Zones blanches

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19459 posée par M. Bruno Rojouan

    Engorgement des données de téléphonie mobile dans les territoires ruraux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19492 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Désordres sur le réseau de téléphonie fixe constituant un obstacle au déploiement de la fibre

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 10717 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Zones blanches

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 10623 posée par M. Michel Canévet

    Engagements de l'État sur le projet de déploiement de la fibre optique en Bretagne

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 10656 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Projet public régional de déploiement de la fibre optique en Bretagne

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 10661 posée par M. Dominique de Legge

    Engagements du fonds national pour la santé numérique

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 09930 posée par M. Georges Patient

    Lutte contre les zones blanches en Guyane

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

    Pertinence Moyenne