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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 10250 posée par M. Aymeric Durox
Développement de l'aérodrome de Melun-Villaroche
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0491S posée par M. Jean-Jacques Hyest
Proposition de réalisation d'infrastructures nouvelles en Seine-et-Marne
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0460S posée par M. Michel Billout
Avenir des structures de santé publique en Seine-et-Marne
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0341S posée par Mme Colette Mélot
Défaut de jalonnement directionnel vers Melun
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
Pertinence
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Question n° 0547S posée par M. Michel Billout
Pertinence économique et environnementale du transfert du SETRA à Sourdun
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0367S posée par M. Yannick Bodin
Plate-forme hospitalière du sud de la Seine-et-Marne
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence