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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
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Question n° 16525 posée par M. Olivier Jacquin
Dispositif « sport santé culture civisme »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07515 posée par Mme Évelyne Didier
Suppression d'emplois d'assistant d'éducation dans l'académie de Nancy-Metz
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 20377 posée par M. Jean Louis Masson
Suppressions de classes dans les écoles de la région messine
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 18702 posée par M. Jean Louis Masson
Suppressions de classes dans les écoles de la région messine
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 14538 posée par Mme Jacqueline Panis
Inscription d'un enfant dans l'école primaire d'une autre commune
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 14490 posée par M. Jean Louis Masson
Programme « Écoles numériques rurales »
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 10066 posée par M. Jean Louis Masson
Programme « Écoles numériques rurales »
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 09102 posée par Mme Évelyne Didier
Avenir des emplois vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 08122 posée par Mme Jacqueline Panis
Modalités d'application de la loi n° 2008-790 du 20 août 2008 instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 06283 posée par Mme Évelyne Didier
Délégués départementaux de l'éducation nationale et établissements publics d'enseignement primaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence