Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

64 questions

Question n° 0013G posée par M. Claude Huriet

Recyclage des huiles usagées

Réponse du ministère : Environnement

22/11/1996
Pertinence
Question n° 18092 posée par M. Jacques Baudot

Associations agréées pour l'étude et la surveillance de la qualité de l'air

La question est caduque

17/10/1996
Pertinence
Question n° 16946 posée par M. Jean Bernadaux

Conséquences écologiques de la réalisation du canal à grand gabarit Rhin-Rhône

Réponse du ministère : Environnement

01/08/1996
Pertinence
Question n° 13368 posée par M. Claude Huriet

Traitement des huiles usagées

Réponse du ministère : Environnement

11/01/1996
Pertinence
Question n° 13369 posée par M. Claude Huriet

Stockage des déchets industriels dans les mines de sel

Réponse du ministère : Environnement

11/01/1996
Pertinence
Question n° 09219 posée par M. Claude Huriet

Rapport d'enquête du TGV-Est

Réponse du ministère : Environnement

29/12/1994
Pertinence
Question n° 0009G posée par M. Philippe Nachbar

Importation de déchets industriels et hospitaliers

Réponse du ministère : Environnement

17/06/1994
Pertinence
Question n° 06273 posée par M. Claude Huriet

Application de la directive européenne concernant la clôture de la chasse aux oiseaux migrateurs et au gibier d'eau

Réponse du ministère : Environnement

19/05/1994
Pertinence
Question n° 06277 posée par M. Jean Bernadaux

Application de la directive européenne concernant la clôture de la chasse aux oiseaux migrateurs et au gibier d'eau

Réponse du ministère : Environnement

19/05/1994
Pertinence
Question n° 06306 posée par M. Claude Huriet

Impact des rejets salins produits par les soudières de Meurthe-et-Moselle

Réponse du ministère : Environnement

19/05/1994
Pertinence