Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

47 questions

  1. Question n° 23803 posée par M. Olivier Jacquin

    Chantier forestier sur le champ de bataille de Bois-le-Prêtre en Meurthe-et-Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17594 posée par M. Olivier Jacquin

    Crise sanitaire des bois et forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03453 posée par M. Jean-François Husson

    Difficultés de la filière bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02654 posée par M. Olivier Jacquin

    Mise en oeuvre de la redevance sur la délivrance des documents d'informations phytosanitaires intra-communautaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22707 posée par M. Jean-François Husson

    Certification et exportation des grumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1303S posée par M. Jean-François Husson

    Projet de fermeture du centre de formation de l'office national des forêts de Velaine-en-Haye

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 17414 posée par M. Jean-François Husson

    Dotation globale de fonctionnement des communes forestières

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 14671 posée par Mme Évelyne Didier

    Devenir de la filière bois

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 10315 posée par Mme Jacqueline Panis

    Communes propriétaires de parcelles relevant du régime forestier

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0283S posée par M. Daniel Reiner

    Situation financière des communes forestières de Meurthe-et-Moselle touchées par la tempête de 1999

    Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

    Pertinence Très forte