Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
3902 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
3902 questions
-
Question n° 00007 posée par M. Hubert Martin
Evolution des moyens disponibles pour lutter contre les "marées noires"
Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports
Pertinence
-
Question n° 25991 posée par M. Roger Boileau
C.E.E.-Japon: bilan des négociations commerciales
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
-
Question n° 26216 posée par M. Roger Boileau
Protection des consommateurs: opérations de crédit
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 26274 posée par M. Roger Boileau
Lycées d'enseignement professionnel: effectifs
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 02212 posée par M. Richard Pouille
Gaz de France: politique de vente aux services publics
Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie
Pertinence
-
Question n° 26350 posée par M. Richard Pouille
Logements neufs chauffés à l'électricité: exonération de l'avance remboursable
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 26465 posée par M. Roger Boileau
Aides au développement économique régional: complémentarité de l'action du fonds européen de développement régional
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 26466 posée par M. Roger Boileau
Commerçants et artisans: création de magazines
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 26467 posée par M. Roger Boileau
OCDE : recommandation pour la protection des eaux potables
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
-
Question n° 26471 posée par M. Roger Boileau
Délégation de vote dans les conseils généraux: vote d'une proposition de loi
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence