Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 1166S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Renouvellement de l'agrément des associations de protection de l'environnement

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23114 posée par M. Daniel Reiner

    Avenir des associations de gestion agréées et des associations de gestion de comptabilité des chirurgiens-dentistes

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22073 posée par M. Jacques Baudot

    Situation des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21752 posée par Mme Évelyne Didier

    Situation des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20198 posée par Mme Évelyne Didier

    Financement public du secteur associatif

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 34415 posée par M. Claude Huriet

    Frais professionnels engagés par les aides à domicile

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 34416 posée par M. Claude Huriet

    Financement des prestations d'aide ménagère à domicile

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05214 posée par M. Claude Huriet

    Cumul de fonctions d'administrateurs d'associations

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02083 posée par M. Jacques Baudot

    Associations agréées pour l'étude et la surveillance de la qualité de l'air

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 01041 posée par M. Jean Bernadaux

    Situation fiscale des associations sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible