Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
-
Question n° 21759 posée par M. Claude Huriet
Application de la loi relative à la protection des personnes se prêtant à des recherches biomédicales
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 04857 posée par M. Claude Huriet
Fonctionnement des comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 14993 posée par M. Claude Huriet
Conditions de renouvellement des membres des comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17785 posée par M. Claude Huriet
Conditions de renouvellement des membres des comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20913 posée par M. Claude Huriet
Conditions de renouvellement des membres des comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21043 posée par M. Claude Huriet
Bilan financier du fonctionnement des comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale (CCPPRB)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01119 posée par M. Claude Huriet
Bilan d'activité des comités consultatifs de protection des personnes pour la recherche biomédicale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01276 posée par M. Claude Huriet
Bilan d'activité des comités consultatifs de protection des personnes pour la recherche biomédicale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11044 posée par M. Claude Huriet
Représentation des médecins libéraux au sein des comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale (CCPPRB)
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 11047 posée par M. Claude Huriet
Bilan d'activité des comités consultatifs de protection des personnes pour la recherche biomédicale
La question a été retirée
Pertinence