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Questions avec et sans réponses

8 questions

1. Question n° 28591 posée par M. Hubert Martin

   Mines de fer des bassins de Briey et Longwy: exploitation

   Réponse du ministère : Industrie

   04/01/1979

   Pertinence

2. Question n° 12718 posée par M. Hubert Martin

   Suppression d'emplois dans la sidérurgie lorraine et les mines de fer

   Réponse du ministère : Industrie

   07/07/1983

   Pertinence

3. Question n° 07037 posée par M. Hubert Martin

   Laminoir de Gandrange

   Réponse du ministère : Industrie

   09/07/1987

   Pertinence

4. Question n° 0474S posée par Mme Gisèle Printz

   Responsabilités de l'Etat et de la société Lormines face à l'arrêt de pompage des eaux d'exhaures

   Réponse du ministère : Transports

   17/10/1996

   Pertinence

5. Question n° 19632 posée par M. Jean Bernadaux

   Affaissements miniers intervenus à Auboué (Meurthe-et-Moselle)

   Réponse du ministère : Industrie

   19/12/1996

   Pertinence

6. Question n° 0040S posée par M. Jean Louis Masson

   Conséquences des affaissements miniers en Lorraine

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   02/10/2002

   Pertinence

7. Question n° 0575S posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Conséquences de l'arrêt des activités minières en Lorraine

   Réponse du Ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

   28/10/2004

   Pertinence

8. Question n° 22277 posée par Mme Évelyne Didier

   Situation des mineurs face au rachat des logements du parc Arcelor

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   16/03/2006

   Pertinence