Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

91 questions

  1. Question n° 19090 posée par M. Jacques Baudot

    Soutien financier au secteur forestier, notamment en Lorraine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20133 posée par Mme Évelyne Didier

    Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour trois communes du canton de Vezelise

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24153 posée par Mme Évelyne Didier

    Projet de rapprochement DRIRE-DIREN

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02638 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise en oeuvre de la responsabilité financière des pollueurs dans la vallée de la Moselle

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03677 posée par Mme Évelyne Didier

    Écopastille verte

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03690 posée par M. Daniel Reiner

    Exonération de la taxe sur les véhicules polluants

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06824 posée par Mme Jacqueline Panis

    Utilisation de l'insecticide systémique Cruiser

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 07401 posée par M. Jean Louis Masson

    Pollution de la Moselle

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09394 posée par Mme Évelyne Didier

    Exploitation des animaux de cirque

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0751S posée par M. Daniel Reiner

    Retards pris dans la mise en place de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Moyenne