Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 11808 posée par M. Jean-François Husson

    Campagne d'information sur la consommation de lait cru par les enfants

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07686 posée par M. Olivier Jacquin

    Subventionnement par les départements des groupements de défense sanitaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05872 posée par M. Jean-François Husson

    Pensions des retraités agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18732 posée par Mme Évelyne Didier

    Difficultés et désespoir des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18101 posée par M. Daniel Reiner

    Équilibre nutritionnel dans les cantines

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 14877 posée par Mme Évelyne Didier

    Retraites des exploitants agricoles

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 02274 posée par Mme Évelyne Didier

    Situation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01902 posée par M. Philippe Nachbar

    Revalorisation des retraites des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne