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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 0036C posée par Mme Évelyne Didier
Copenhague et après ?
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 09959 posée par Mme Évelyne Didier
Décret n° 2009-427 du 16 avril 2009 portant publication de l'accord entre la République française et le Saint-Siège sur la reconnaissance des grades et diplômes dans l'enseignement supérieur
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 25346 posée par Mme Évelyne Didier
Interdiction totale d'importation d'oiseaux sauvages par l'Union européenne et saisies douanières
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence