Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 19382 posée par M. Jean-François Husson

    Reprise d'activités culturelles, sociales et de loisirs dans le monde associatif

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1139S posée par M. Jean-François Husson

    Égalité des chances des enfants scolarisés en zone rurale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09697 posée par M. Jean-François Husson

    Prise en compte des zones rurales dans la carte scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0214G posée par Mme Anne Chain-Larché

    Fermeture de classes en zones rurales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15333 posée par M. Daniel Reiner

    Évolution des zones de revitalisation rurale

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05274 posée par M. Gérard Cornu

    Annonce de la tenue de « conférences territoriales » et Assises des territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01887 posée par M. François Grosdidier

    Postes de professeurs dans les écoles primaires rurales en Moselle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14452 posée par Mme Évelyne Didier

    Pénurie de médecins en Lorraine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01905 posée par M. Philippe Nachbar

    Critères de maintien des classes au sein des écoles maternelles et primaires en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible