Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
17 questions
-
Question n° 20760 posée par Mme Évelyne Didier
Retraite des anciens combattants
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 25934 posée par Mme Évelyne Didier
Attribution de la croix du combattant volontaire avec agrafe "missions extérieures"
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 00845 posée par M. Daniel Reiner
Extension des dispositions des décrets du 13 juillet 2000 et du 27 juillet 2004
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 01101 posée par Mme Évelyne Didier
Situation des orphelins de guerre
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 05347 posée par Mme Évelyne Didier
Médaille de la défense
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 09318 posée par Mme Évelyne Didier
Mise en oeuvre du rapport Audouin
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 14643 posée par Mme Évelyne Didier
Revendications des veuves d'anciens combattants
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 14681 posée par Mme Évelyne Didier
Avantages fiscaux accordés aux anciens combattants
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 16679 posée par Mme Évelyne Didier
Campagne double pour les anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 16981 posée par Mme Évelyne Didier
Réhabilitation des fusillés pour l'exemple
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants
Pertinence