Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 28397 posée par M. Jean Bernadaux

Conséquences de la hausse du prix de pétrole pour les entreprises du bâtiment et des travaux publics

Réponse du ministère : Économie

19/10/2000
Pertinence
Question n° 27834 posée par M. Claude Huriet

Conséquences de la hausse des prix du pétrole sur les entreprises du bâtiment et des travaux publics

Réponse du ministère : Économie

28/09/2000
Pertinence
Question n° 27725 posée par M. Jacques Baudot

Conséquences de la hausse des prix du pétrole pour les entreprises du bâtiment et des travaux publics

Réponse du ministère : Économie

21/09/2000
Pertinence
Question n° 26465 posée par M. Claude Huriet

Réglementation relative aux modalités de paiement dans les marchés publics

Réponse du ministère : Économie

06/07/2000
Pertinence
Question n° 20763 posée par M. Jacques Baudot

Application du taux réduit de TVA sur les articles de bricolage

Réponse du ministère : Économie

25/11/1999
Pertinence
Question n° 17911 posée par M. Jean Bernadaux

Réforme de la taxe à l'essieu

Réponse du ministère : Économie

15/07/1999
Pertinence
Question n° 16830 posée par M. Jacques Baudot

Situation préoccupante des entreprises du bâtiment et des travaux publics

Réponse du ministère : Économie

25/07/1996
Pertinence
Question n° 10502 posée par M. Jacques Baudot

Situation préoccupante du bâtiment et des travaux publics

Réponse du ministère : Équipement

30/03/1995
Pertinence
Question n° 09134 posée par M. Claude Huriet

Seuil de la garantie de paiement des entreprises

Réponse du ministère : Justice

22/12/1994
Pertinence
Question n° 03763 posée par M. Claude Huriet

Dévolution des marchés de travaux du bâtiment

Réponse du ministère : Économie

25/11/1993
Pertinence