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217 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
217 questions
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Question n° 23077 posée par Mme Évelyne Didier
Suppression de postes à l'Office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20480 posée par M. Daniel Reiner
Avenir du programme européen d'aide aux plus démunis
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19934 posée par Mme Évelyne Didier
Autorisation du Cruiser OSR
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19842 posée par Mme Jacqueline Panis
Indemnisation par les chasseurs des dégâts occasionnés par le gibier aux cultures agricoles et aux forêts
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 18732 posée par Mme Évelyne Didier
Difficultés et désespoir des agriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 18271 posée par M. Jean Louis Masson
Cervidés en Moselle
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 17746 posée par Mme Évelyne Didier
Fruits et légumes : accords de coopération commerciale
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 17117 posée par Mme Jacqueline Panis
Obligation de formation professionnelle des conducteurs de véhicules et exploitations agricoles équestres
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
Pertinence
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Question n° 08058 posée par Mme Évelyne Didier
Frais de vaccination contre la fièvre catarrhale ovine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 06824 posée par Mme Jacqueline Panis
Utilisation de l'insecticide systémique Cruiser
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence