Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 28592 posée par M. Hubert Martin

Usine Saviem de Batilly: emplois réservés aux Lorrains

La question a reçu une réponse directe

04/01/1979
Pertinence
Question n° 33843 posée par M. Roger Boileau

Sidérurgie: programmes de productions "assignées"

Réponse du ministère : Industrie

19/04/1980
Pertinence
Question n° 33844 posée par M. Roger Boileau

Sidérurgie: développement des échanges internationaux

La question est caduque

19/04/1980
Pertinence
Question n° 33846 posée par M. Roger Boileau

Comités tripartites de bassins: extension de leur rôle

Réponse du ministère : Travail

19/04/1980
Pertinence
Question n° 00516 posée par M. Roger Boileau

Sidérurgie française: développement des échanges internationaux

Réponse du ministère : Commerce extérieur

03/07/1981
Pertinence
Question n° 12718 posée par M. Hubert Martin

Suppression d'emplois dans la sidérurgie lorraine et les mines de fer

Réponse du ministère : Industrie

07/07/1983
Pertinence
Question n° 16569 posée par M. Hubert Martin

Suggestion pour la reconversion du bassin sidérurgique lorrain

Réponse du ministère : Industrie

05/04/1984
Pertinence
Question n° 01644 posée par M. Claude Huriet

Pôle européen de développement de Longwy (Meurthe-et-Moselle)

Réponse du ministère : Industrie

19/06/1986
Pertinence
Question n° 07037 posée par M. Hubert Martin

Laminoir de Gandrange

Réponse du ministère : Industrie

09/07/1987
Pertinence
Question n° 07807 posée par Mme Évelyne Didier

Fermeture de l'usine Europipe de Joeuf (Meurthe-et-Moselle)

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

29/05/2003
Pertinence