Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 02353 posée par M. Hubert Martin

Mesures en faveur de la recherche sidérurgique

La question a été retirée

01/11/1978
Pertinence
Question n° 28591 posée par M. Hubert Martin

Mines de fer des bassins de Briey et Longwy: exploitation

Réponse du ministère : Industrie

04/01/1979
Pertinence
Question n° 28592 posée par M. Hubert Martin

Usine Saviem de Batilly: emplois réservés aux Lorrains

La question a reçu une réponse directe

04/01/1979
Pertinence
Question n° 0017A posée par M. Hubert Martin

Difficultés des fabricants de meubles

La question a été retirée

03/07/1981
Pertinence
Question n° 03036 posée par M. Hubert Martin

Entreprises de sous-traitance: indemnisation

Réponse du ministère : Recherche

25/11/1981
Pertinence
Question n° 04271 posée par M. Hubert Martin

Raffinerie de Hauconcourt: situation

Réponse du ministère : Énergie

04/02/1982
Pertinence
Question n° 0050G posée par M. Hubert Martin

Minerai de fer français: situation

Réponse du ministère : Industrie

25/06/1982
Pertinence
Question n° 09554 posée par M. Hubert Martin

Chauffe-eau à gaz: sécurité

Réponse du ministère : Industrie

17/12/1982
Pertinence
Question n° 0361S posée par M. Hubert Martin

Difficultés de la sidérurgie lorraine

Réponse du ministère : Industrie

22/04/1983
Pertinence
Question n° 12718 posée par M. Hubert Martin

Suppression d'emplois dans la sidérurgie lorraine et les mines de fer

Réponse du ministère : Industrie

07/07/1983
Pertinence