Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 34417 posée par M. Roger Boileau

    Reconnaissance d'utilité publique: élargissement de la procédure

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09819 posée par M. Roger Boileau

    Enseignement libre: consultation des représentants des collectivités locales

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17971 posée par M. Roger Boileau

    Financement de l'aide ménagère à domicile

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 28509 posée par M. Roger Boileau

    Réforme du brevet d'aptitude à la fonction d'animateur

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03129 posée par M. Roger Boileau

    Conditions d'octroi du capital-décès de la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 16723 posée par M. Roger Boileau

    Financement des maisons de chômeurs et associations

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 18938 posée par M. Roger Boileau

    Financement des " maisons de chômeurs "

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 20702 posée par M. Roger Boileau

    Aide aux centres de vacances et de loisirs

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Moyenne