Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 22073 posée par M. Jacques Baudot

    Situation des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21752 posée par Mme Évelyne Didier

    Situation des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18840 posée par Mme Évelyne Didier

    Gel des crédits accordés aux associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18743 posée par M. Jacques Baudot

    Gel des crédits affectés aux associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13189 posée par M. Jacques Baudot

    Organisation de séjours de jeunes à l'étranger

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 13120 posée par M. Claude Huriet

    Difficultés d'application de la loi relative à la vente de voyages aux associations de jeunesse

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 13059 posée par M. Claude Huriet

    Difficultés d'application de la loi relative à la vente de voyages aux associations de jeunesse

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 11475 posée par M. Claude Huriet

    Difficultés d'application de la loi relative à la vente de voyages aux associations de jeunesse

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 11024 posée par M. Jean Bernadaux

    Difficultés d'application de la fiscalité à la vente de voyages aux associations organisant des séjours de jeunes à l'étranger

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 11000 posée par M. Jacques Baudot

    Organisation de séjours de jeunes par les associations

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Moyenne