Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 12357 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Absence de ministre ou de secrétaire d'État chargé des anciens combattants

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

26/09/2019
Pertinence
Question n° 04191 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Absence de ministre ou de secrétaire d'État chargé des anciens combattants

Réponse du Premier ministre

05/04/2018
Pertinence
Question n° 02182 posée par M. Pierre Laurent

Secrétariat d'État chargé spécifiquement des anciens combattants et de la mémoire

Réponse du Premier ministre

23/11/2017
Pertinence
Question n° 0728S posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

Création de la mission interministérielle de coordination nationale sur la traite des êtres humains

Réponse du Ministère de l'outre-mer

03/12/2009
Pertinence
Question n° 23595 posée par Mme Dominique Voynet

États généraux de la lutte contre l'alcoolisme

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/06/2006
Pertinence
Question n° 23048 posée par M. Michel Moreigne

Application de la loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie dans la Creuse

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

04/05/2006
Pertinence
Question n° 22757 posée par M. Louis Souvet

Rôle de la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie

La question est caduque

13/04/2006
Pertinence
Question n° 19459 posée par M. Robert Hue

Financement en priorité de la recherche

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

22/09/2005
Pertinence