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Questions avec et sans réponses

13 questions

1. Question n° 0690S posée par M. Didier Marie

   Suppression d'arrêts de trains en Seine-Maritime

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   14/03/2019

   Pertinence

2. Question n° 0675G posée par M. Éric Gold

   Préservation des lignes ferroviaires d'aménagement du territoire

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   20/02/2019

   Pertinence

3. Question n° 0488S posée par Mme Viviane Artigalas

   Développement des trains intercités de nuit

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   18/10/2018

   Pertinence

4. Question n° 0383S posée par M. Jean-Marc Boyer

   Travaux d'infrastructures de la ligne Paris-Clermont-Ferrand

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   07/06/2018

   Pertinence

5. Question n° 0371S posée par M. Alain Marc

   Desserte ferroviaire de l'ouest de l'Aveyron

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   31/05/2018

   Pertinence

6. Question n° 0299S posée par Mme Viviane Artigalas

   Liaisons ferroviaires et région Occitanie

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   29/03/2018

   Pertinence

7. Question n° 0236S posée par M. Daniel Laurent

   Projets d'infrastructures ferroviaires en Charente-Maritime

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   22/02/2018

   Pertinence

8. Question n° 0220G posée par M. Jean-Marc Boyer

   Rapport Duron

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   16/02/2018

   Pertinence

9. Question n° 0089S posée par Mme Corinne Féret

   Avenir de la ligne nouvelle Paris-Normandie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   19/10/2017

   Pertinence

10. Question n° 0030S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Réhabilitation de la ligne Libourne-Bergerac-Sarlat

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    13/07/2017

    Pertinence