Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 0992S posée par M. Georges Patient

    Réforme du code minier

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0965S posée par Mme Sabine Van Heghe

    Pollution liée à Metaleurop

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0942S posée par Mme Nadia Sollogoub

    Aides à l'assainissement individuel

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0907S posée par M. Marc Laménie

    Organisation territoriale de la distribution publique d'énergie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0836S posée par M. Yannick Botrel

    Homologations des véhicules agricoles

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0840S posée par M. Didier Rambaud

    Interdiction de la vente des chauffages au bois non performants

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0822S posée par M. Antoine Lefèvre

    Prolifération des éoliennes dans les Hauts-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0807S posée par M. Pierre Cuypers

    Développement de la méthanisation en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0593S posée par M. Roland Courteau

    Inondations dans le département de l'Aude

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0580S posée par M. Stéphane Piednoir

    Retards de remboursement des primes à la conversion et bonus écologiques

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible